Arrêtés municipaux

Année 2018

Permanents:

Arrêté 15-2018 Règlementation du régime de priorité au carrefour entre l'impasse du Plano et la rue du Grand Curtil par la mise en place d'un stop

Arrêté 10-2018 Stationnement interdit devant les bacs d'ordures ménagères impasse du Plano

Temporaires:

Arrêté 49-2018 Déplacement compteur d'eau potable rue de la Poyat barrée

Arrêté 48-2018 Raccordement ERDF route des Serves

Arrêté 47-2018 Branchement neuf d'eau potable chemin des Ecoteys

Arrêté 46-2018 Fuite d'eau rue du Ribollet

Arrêté 45-2018 Branchement neuf d'eau potable rue du Ribollet

Arrêté 44-2018 Dérogation temporaire aux dispositions de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté 43-2018 Four en fête 2018 rue de la Luminière en sens unique

Arrêté 42-2018 Chicane rue du Mollard

Arrêté 41-2018 Autorisation d'un tir d'artifice de divertissement

Arrêté 40-2018 Réfection de mur en pisé route d'Aillat

Arrêté 39-2018 Pose d'échafaudage rue du Ribollet

Arrêté 38-2018 Extension du réseau Enedis route de Roche

Arrêté 37-2018 Tirage de câbles sur trottoirs pour fibre optique

Arrêté 36-2018 Extension réseaux d'eaux rue de la Luminière barrée

Arrêté 35-2018 Enfouissement réseau sec SEDI et dépose de poteaux Enedis rue du Mollard

Arrêté 34-2018 Occupation temporaire du domaine public parcours aventure

Arrêté 33-2018 Brocante routes barrées

Arrêté 32-2018 Occupation temporaire du domaine public kermesse

Arrêté 31-2018 Reprise de joints à l'émulsion sur la tranchée de fibre Grande rue

Arrêté 30-2018 Pose de borne ERDF rue du Revellin

Arrêté 29-2018 Pose de borne ERDF chemin de Meximas

Arrêté 28-2018 Réfection de chaussée Grande rue

Arrêté 27-2018 Brocante rue de la luminière en sens unique

Arrêté 26-2018 Occupation temporaire du domaine public brocante

Arrêté 25-2018 Biennale du cirque Grande rue barrée

Arrêté 24-2018 Occupation temporaire du domaine public biennale du cirque

Arrête 23-2018 Kermesse 2018 Grande rue

Arrêté 22-2018 Nomination d'un nouveau membre du CCAS

Arrêté 21-2018 Déclaration de démission d'un membre du CCAS

Arrêté 20-2018 Tirage de câble souterrain France Télécom rue du Mollard

Arrêté 19-2018 Circulation alternée, réalisation d'un piézomètre route d'Aillat

Arrêté 18-2018 Réparation des réseaux de télécommunication Grande rue

Arrêté 17-2018 Route barrée pour réfection de chaussée rue Sonia Delaunay

Arrêté 16-2018 Réfection de chaussée rue du Ribollet

Arrêté 14-2018 Stationnement interdit sur le parking derrière la mairie pour enlèvement d'un Portakabin

Arrêté 13-2018 Stationnement interdit sur le parking de l'école

Arrêté 12-2018 Pose de borne ERDF en limite de propriété  route du Lemps

Arrêté 09-2018 Accès interdit à la zone de chantier de la Maison pour Tous

Arrêté 08-2018 Réfection de chaussée rue du Moulin

Arrêté 07-2018 Réfection de tranchée route de St-Alban-de-Roche

Arrêté 06-2018 Extension du réseau d'eau potable Grande rue

Arrêté 05-2018 Mise en place d'un fourreau rue du Mollard

Arrêté 04-2018 Réfection de tranchée Grande rue

Arrêté 03-2018 Terrain d'honneur impraticable

Arrêté 02-2018 Réfection de chaussée rue du Moulin